Déposée le 26 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.P. Sélection Techniques Piscines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « FLONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.P. Sélection Techniques Piscines domicilié(e) 11 rue Pont Prouillier - 38700 - LA TRONCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 548 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.T.P. Sélection techniques Piscines, SARL domicilié(e) 11 rue Pont Prouillier - 38700 - LA TRONCHE - France.
La marque FLONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.T.P. Sélection Techniques Piscines, SARL - 11 rue Pont Prouillier - 38700 - LA TRONCHE - France - SIREN 316548122
S.T.P. Sélection techniques Piscines, SARL - 11 rue Pont Prouillier - 38700 - LA TRONCHE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249679 - Publication au BOPI 2003-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 9 octobre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°379035 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 14 octobre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°379590 - Publication au BOPI 2003-10-14
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2543828 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15
Produits chimiques destinés à l'industrie Désinfectants à usage hygiénique Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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